MENTIONS LEGALES
Association Loi 1901 :
« Les Motards du 47 »
IMMATRICULATION :
R.N.A : W477001923
SIEGE SOCIAL :
Les Motards du 47
7 rue de Coupat – 47550 BOE – France
RESPONSABLE DE LA PUBLICATION :
François BRUNI
CONTACT :
lesmotardsdu47@gmail.com
HEBERGEUR :
OVH SAS
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
PROPRIETE INTELLECTUELLE :
Tous les éléments du site internet lesmotardsdu47.org sont la propriété de l’association « Les Motards du 47 »
Conformément à l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction, traduction, adaptation, transformation intégrale ou
partielle des textes et\ou des oeuvres ainsi que les photographies de ce site ait sans le consentement de l’association des Motards du 47 est interdite.
VIE PRIVEE :
Le site lesmotardsdu47.org collecte des informations à caractère personnel relatives aux internautes en accord avec la réglementation en lien avec le RGPD.
Cette collecte d’informations est uniquement destinée à gérer plus facilement les services proposés pat le site lesmotardsdu47.org.
Tous traitements de vos données personnelles sont régis par la Politique de Confidentialité des données.
Merci de consulter la PCD pour connaître la liste des données personnelles collectées, leur utilisation et la politique de suppression de vos données.
Conformément aux articles 39 de la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifié en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut
obtenir la communication et, le cas échéant la rectification ou la suppression des informations le concernant en envoyant une demande par mail
à lesmotardsdu47@gmail.com ou par courrier à l’adresse postale : Association Les Motards du 47 – 7 rue de Coupat – 47550 BOE – France.
